Déposée le 29 octobre 1992 par UNITED DESIGN CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ITTY BITTY CRITTERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est UNITED DESIGN CORPORATION, domicilié(e) Noble - OKLAHOMA 73068 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND - France.
La marque ITTY BITTY CRITTERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITTY BITTY CRITTERS est expirée depuis le 29 octobre 2002.
UNITED DESIGN CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : WINDCENSE , FANCY FRAMES
UNITED DESIGN CORPORATION - Noble - OKLAHOMA 73068 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Cabinet TONY-DURAND - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Quincaillerie métallique; boîtes en métaux communs; bronzes (objets d'art); sonnettes de portes (non électriques); marteaux de portes; anneaux métalliques pour clefs; tirelires métalliques; monuments métalliques; boîtes à conserves métalliques; bornes routières non lumineuses et non mécaniques (métalliques); figurines (statuettes) en métaux communs; statues en métaux communs; étain.Papier; carton; articles de papeterie; produits de l'imprimerie; rubans de papier; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans encreurs; livres; magazines; cartes de vux; sacs pour l'emballage en papier ou en matières plastiques; papier d'emballage; emballages pour bouteilles en papier ou en carton; albums; almanachs; cartes; reliures; serre-livres; marques pour livres; signets; enveloppes; boîtes en carton ou en papier; calendrier; papier carbone; cartes à jouer; catalogues; dessous de carafes en papier; confettis; couvertures (papeterie); décalcomanies; blocs à dessin; figurines de papier mâché; blocs à écrire; blocs (papeterie); photographies; dessins; cartes postales; affiches; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; aquarelles; papier d'emballage.Monuments non métalliques;bornes non métalliques; statues en pierre, en béton ou en marbre; statuettes en pierre, en béton ou en marbre; terre cuite; uvres d'art en pierre, en béton ou en marbre.Meubles-glaces; cadres; boîtes en bois ou en matières plastiques; uvres d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique; liteaux (baguettes) d'encadrement; armoires à pharmacie; travaux d'ébénisterie; caisses en bois ou en matières plastiques; caisses non métalliques; commodes; conteneurs non métalliques; tableaux d'affichage; présentoirs; tables de toilette; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; boîtes à bijoux (non en métaux précieux); présentoirs de magazines; conteneurs en matières plastiques; buffets; enseignes en bois ou en matières plastiques.Articles de verrerie à savoir: verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verre émaillé; verre en poudre pour la décoration, verre peint, verres (récipients), verre opale, boîtes en verre; porcelaine; faïence; candélabres (chandeliers) non en métaux précieux); produits céramiques pour le ménage; appareils de désodorisation à usage personnel; carafes; assiettes non en métaux précieux; récipients à boire; figurines (statuettes) en porcelaine, en verre ou en terre cuite; statues en porcelaine, en verre ou en terre cuite; pots de fleurs; vases; objets d'art en porcelaine, en verre ou en terre cuite; vaporisateurs à parfum; supports pour bâtonnets d'encens; supports pour plantes et fleurs (arrangements floraux); seaux à rafraîchir; seaux à glace; gobelets non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux; ronds de serviettes non en métaux précieux; poteries; enseignes en porcelaine ou en verre; boîtes à savon; vaisselle non en métaux précieux; hanaps non en métaux précieux; plateaux à usage domestique non en métaux précieux; boîtes à breloques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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